Marie-Emma Boursier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Marie-Emma BOURSIER
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
Groupe:
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
professeur
=
"
Université Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
"
professeur_section
=
"
1
"
JORFTEXT000051207176
(source JORF)
nomination
20 Février 2025
20/02/2025
De:
Marie-Emma Boursier
Objet:
membres de la Commission nationale des sanctions prévue à l'article L. 561-38 du code monétaire et financier
2° Au titre des personnalités qualifiées en matière juridique ou économique
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale des sanctions prévue à l'article L. 561-38 du code monétaire et financier
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000048099342
(source JORF)
nomination
23 Septembre 2023
23/09/2023
De:
Marie-Emma Boursier
Objet:
membre de la Commission nationale des sanctions prévue à l'article L. 561-38 du code monétaire et financier
au titre des personnalités qualifiées en matière juridique ou économique
membre suppléant
Remplace:
M. Jean-Pierre Zanoto
Groupe:
Commission nationale des sanctions prévue à l'article L. 561-38 du code monétaire et financier
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000035375157
(source JORF)
nomination
06 Août 2017
06/08/2017